Tous les plans fournis ne sont pas contractuels, les côtes qui les renseignent ne sont inscrites qu’à titre indicatif et devront être vérifiées sous l’entière responsabilité de l’utilisateur.

Les plans concernant des constructions de type : maison individuelle, garage, tonnelle, etc., devront être vérifiés par un professionnel du bâtiment afin que les constructions soient édifiées dans le respect des règles de l’art.

L’utilisateur devra vérifier qu’il possède bien le matériel informatique et logiciel permettant d’exploiter les fichiers téléchargés via le site plan-logiciel.htbien.com.

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations fournies sous sa responsabilité exclusive.